Seiler

Marque suisse · 510793 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510793
Numéro de demande
02039/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Seiler ((fig.))
Déposée
8 avr. 2003
Enregistrée
27 mai 2003
Publiée
11 juin 2003
Protégée jusqu’au
8 avr. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement

Texte déposé

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

  2. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  3. 3 mai 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roxer S.A. (Roxer A.G.), Allée des Défricheurs 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → Roxer S.A., (Roxer A.G.), Rue du Collège 92, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 03.05.2013

  4. 3 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2013

  5. 11 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.2003

Parties

Titulaire

Roxer S.A.

Roxer S.A. (Roxer A.G.)

Rue du Collège 92, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.