SEXTUOR

Marque suisse · 510850 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
510850
Numéro de demande
01952/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 avr. 2003
Enregistrée
27 mai 2003
Publiée
11 juin 2003
Protégée jusqu’au
2 avr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 11 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.2003

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

Hammel SA Vins fins

Les Cruz, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.