Marque figurative
Marque suisse · 510939 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 510939
- Numéro de demande
- 51131/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 avr. 2003
- Enregistrée
- 28 mai 2003
- Publiée
- 11 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 7 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.08, 03.01.17, 03.01.24, 03.01.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Céréales et préparations de céréales; céréales prêtes à consommer; céréales pour le petit-déjeuner; barres de céréales; produits alimentaires à base de riz ou de farine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2023
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 28 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 11 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 11.06.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.