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Marque suisse · 511093 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511093
Numéro de demande
51577/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 2003
Enregistrée
3 juin 2003
Publiée
17 juin 2003
Radiée
16 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bicyclettes et cadres de bicyclettes et pièces et accessoires de bicyclettes compris en classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  2. 17 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 17.06.2003

Parties

Titulaire

Groupe Procycle Inc. / Procycle Group Inc.

9095, 25e avenue Saint-Georges, Beauce, G6A 1A1 Québec, CA

Mandataire

B.M.G. Avocats

8c, Avenue de Champel Case postale 385, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.