ASPEGIC MITE
Marque suisse · 511095 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511095
- Numéro de demande
- 51627/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 mai 2003
- Enregistrée
- 3 juin 2003
- Publiée
- 17 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 13 mai 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Produits pharmaceutiques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 16 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Opella Healthcare Group SAS, 157 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-Sur-Seine, France → SUBSTIPHARM, 24, rue Erlanger, 75016 Paris, France
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 20 août 2024
Transféré
- Titulaire
- SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France → Opella Healthcare Group SAS, 157 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-Sur-Seine, France
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 15 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 24 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
- 22 janv. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France → SANOFI, 54 rue La Boétie, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.01.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 16 oct. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANOFI-SYNTHELABO, 174, avenue de France, 75013 Paris, France → sanofi-aventis, 174, avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006
1 entrée antérieure
- 17 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 17.06.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.