Marque figurative
Marque suisse · 511161 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511161
- Numéro de demande
- 02621/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 2003
- Enregistrée
- 5 juin 2003
- Publiée
- 24 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 mai 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 28.05.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2023
- 28 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 28 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 11 déc. 2017
Transféré
- Titulaire
- Ares Trading S.A., Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne → Merck KGaA, Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.12.2017
- 27 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 27.01.2015
- 24 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.03.2014
- 9 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
- 3 janv. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARES TRADING S.A., Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Ares Trading S.A., Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005
1 entrée antérieure
- 24 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.