SOUVERAIN

Marque suisse · 511268 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511268
Numéro de demande
01982/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 avr. 2003
Enregistrée
5 juin 2003
Publiée
24 juin 2003
Radiée
11 mai 2004
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2004

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.2004

  2. 24 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.2003

Parties

Titulaire

François-Paul Journe

1204 Genève

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.