Marque figurative
Marque suisse · 511280 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511280
- Numéro de demande
- 12108/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2002
- Enregistrée
- 6 juin 2003
- Publiée
- 24 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2032
- Remarques
- Marque imposée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.19, 08.01.21, 26.15.15
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Barres chocolatées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 24 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 24.06.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.