Marque figurative

Marque suisse · 511442 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511442
Numéro de demande
01813/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mars 2003
Enregistrée
11 juin 2003
Publiée
25 juin 2003
Protégée jusqu’au
26 mars 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.14, 02.09.15, 21.03.01, 26.13.01
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Texte déposé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie, clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie, clichés.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Texte déposé

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Télécommunications

Télécommunications

Texte déposé

Télécommunications.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 5 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  4. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  5. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  7. 23 juil. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Miles → Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Mies

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  8. 17 juil. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Mies → Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Miles

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

7 entrées antérieures
  1. 21 juin 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Miles → Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Mies

    Publié dans Swissreg le 21.06.2013

  2. 17 juin 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Avenue Louis-Casaï 53, 1216 Cointrin/Genève → Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Route Suisse 5, case postale 29, 1295 Miles

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

  3. 22 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIBA Fédération Internationale de Basketball, 8, chemin de Blandonnet, 1214 Vernier → Fédération Internationale de Basketball (FIBA), Avenue Louis-Casaï 53, 1216 Cointrin/Genève

    Publié dans Swissreg le 22.01.2013

  4. 22 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schellenberg Wittmer, 15 bis rue des Alpes,, case postale 2088, 1211 Genève 1 → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 22.01.2013

  5. 22 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2013

  6. 12 mai 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Me Fabrizio La Spada,, SCHELLENBERG WITTMER, 10, cours de Rive,, Case postale 3054, 1211 Genève 3 → Schellenberg Wittmer, 15 bis rue des Alpes,, case postale 2088, 1211 Genève 1

    Publié dans Swissreg le 12.05.2011

  7. 25 juin 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 25.06.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.