SUSTANE
Marque suisse · 511481 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511481
- Numéro de demande
- 51339/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 avr. 2003
- Enregistrée
- 12 juin 2003
- Publiée
- 26 juin 2003
- Protégée jusqu’au
- 24 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques pour usage dans l'industrie, agents de lest (weighting) et stabilisateurs d'émulsion d'arôme et de parfum comme additifs alimentaires et additifs cosmétiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 27 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 2 avr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eastman Chemical Company, 100 North Eastman Road, Kingsport, 37660 Tennessee, Etats-Unis d'Amérique → Eastman Chemical Company, 200 South Wilcox Drive, Kingsport, Tennesse 37660, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007
- 26 juin 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 26.06.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.