FLEURS DU TERROIR ROMAND
Marque suisse · 511602 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511602
- Numéro de demande
- 05483/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FLEURS DU TERROIR ROMAND ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 2003
- Enregistrée
- 17 juin 2003
- Publiée
- 1 juil. 2003
- Radiée
- 9 sept. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Tous végétaux d'ornement cultivés en Suisse romande, à savoir fleurs coupées; feuillages; plantes en pots vertes et fleuries; plantes à massifs; arbres; arbustes; tous les produits précités étant de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.09.2013
- 1 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.