Amicale des Dérailleurs du Rhône
Marque suisse · 511667 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511667
- Numéro de demande
- 50142/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Amicale des Dérailleurs du Rhône ((fig.))
- Déposée
- 14 janv. 2003
- Enregistrée
- 17 juin 2003
- Publiée
- 1 juil. 2003
- Radiée
- 19 août 2013
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blanc, noir, bleu nuit, rouge, vert, jaune.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Visites touristiques.
Éducation, divertissement et sport
Activités sportives et culturelles
Texte déposé
Activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.08.2013
- 23 juil. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue de l'Aéroport 5, Case postale 145, 1951 Sion → Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue des Vergers 2, 1950 Sion
Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007
- 28 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Amicale des Dérailleurs du Rhône, par Jean Bützberger, Case postale 356, 1951 Sion → Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue de l'Aéroport 5, Case postale 145, 1951 Sion
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 1 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.