Amicale des Dérailleurs du Rhône

Marque suisse · 511667 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
511667
Numéro de demande
50142/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Amicale des Dérailleurs du Rhône ((fig.))
Déposée
14 janv. 2003
Enregistrée
17 juin 2003
Publiée
1 juil. 2003
Radiée
19 août 2013
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blanc, noir, bleu nuit, rouge, vert, jaune.
Source
Swissreg

Produits et services

Transport et voyages

Visites touristiques.

Éducation, divertissement et sport

Activités sportives et culturelles

Texte déposé

Activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.08.2013

  2. 23 juil. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue de l'Aéroport 5, Case postale 145, 1951 Sion → Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue des Vergers 2, 1950 Sion

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007

  3. 28 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Amicale des Dérailleurs du Rhône, par Jean Bützberger, Case postale 356, 1951 Sion → Jean Bützberger, Ing. civil HES/SIA, Rue de l'Aéroport 5, Case postale 145, 1951 Sion

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  4. 1 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.