Marque figurative
Marque suisse · 511711 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511711
- Numéro de demande
- 00085/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 avr. 2003
- Enregistrée
- 17 juin 2003
- Publiée
- 1 juil. 2003
- Radiée
- 25 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Künstliche Süssmittel.
Produits pharmaceutiques
Diätische Erzeugnisse für medizinische Zwecke.
Café, boulangerie et confiserie
Édulcorants (naturels)
Texte déposé
Süssungsmittel (natürlich).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2013
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 5 sept. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 1 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 123 du 01.07.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.