MAILLOT JAUNE
Marque suisse · 511755 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 511755
- Numéro de demande
- 51865/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 mai 2003
- Enregistrée
- 18 juin 2003
- Publiée
- 2 juil. 2003
- Protégée jusqu’au
- 26 mai 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Vélos et leurs pièces
Texte déposé
Fahrräder und deren Teile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 10 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société du Tour de France, 253 quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux Cedex, France → Société du Tour de France, 40-42 Quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, France
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 5 juin 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société du Tour de France (STF), 2, rue Rouget de Lisle, F-92130 Issy-les-Moulineaux Cedex, France → Société du Tour de France, 253 quai de la Bataille de Stalingrad, 92130 Issy-les-Moulineaux Cedex, France
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 5 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- TREK Bicycle Corp., 801 West Madison Street, Waterloo, 93594 Wisconsin, Etats-Unis d'Amérique → Société du Tour de France (STF), 2, rue Rouget de Lisle, F-92130 Issy-les-Moulineaux Cedex, France
- Mandataire
- Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 48 du 10.03.2008
- 2 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 02.07.2003
Parties
Titulaire
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.