Marque figurative
Marque suisse · 512109 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512109
- Numéro de demande
- 51010/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 mars 2003
- Enregistrée
- 24 juin 2003
- Publiée
- 9 juil. 2003
- Radiée
- 24 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pain, produits de boulangerie fine et confiserie
Texte déposé
Brot, feine Backwaren und Konditorwaren.
Restauration et hébergement
Services de restauration
Texte déposé
Verpflegung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 7 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
- 9 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 09.07.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.