brother
Marque suisse · 512124 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512124
- Numéro de demande
- 02020/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- brother ((fig.))
- Déposée
- 7 avr. 2003
- Enregistrée
- 25 juin 2003
- Publiée
- 9 juil. 2003
- Protégée jusqu’au
- 7 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.19, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Fils
Fil et bobines de fil.
Tissus
Tissus (compris dans cette classe) pour applications.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 7 mars 2023
Partiellement radié
- LPS
- 2, Encre et cartouches d'encre., 7, Machines pour la création d'applications, à savoir machines à broder, ainsi que leurs parties et accessoires compris en classe 7., 23, Fil et bobines de fil., 24, Tissus (compris dans cette classe) pour applications. → 23, Fil et bobines de fil., 24, Tissus (compris dans cette classe) pour applications.
- Classification internationale
- 2,7,23-24 → 23-24
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2013
- 15 sept. 2003
Rectifié
- Titulaire
- BROTHER INDUSTRIES, LTD., 15-1. Naeshiro-cho, Mizuho-cho NAGOYA, Japon → BROTHER INDUSTRIES, LTD, 15-1. Naeshiro-cho, Mizuho-ku NAGOYA, Japon
Publié dans la FOSC No 176 du 15.09.2003
- 9 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 129 du 09.07.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.