SCAFOGRAF

Marque suisse · 512252 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
512252
Numéro de demande
02964/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 2003
Enregistrée
26 juin 2003
Publiée
10 juil. 2003
Protégée jusqu’au
3 juin 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eberhard et Co. SA, rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne → Eberhard et Co. SA, avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 10.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  4. 5 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  5. 10 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 10.07.2003

Parties

Titulaire

Eberhard et Co. SA

avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.