BOMBARDIER
Marque suisse · 512406 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512406
- Numéro de demande
- 00942/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 févr. 2003
- Enregistrée
- 30 juin 2003
- Publiée
- 15 juil. 2003
- Protégée jusqu’au
- 13 févr. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et parties de ces appareils comprises dans cette classe, à l'exclusion des avions de bombardement et des parties d'avions de bombardement.
Vêtements et chaussures
Vêtements, à l'exception des blousons d'aviateurs; chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux et jouets, à l'exclusion de ceux ayant pour thème ou ceux représentant des avions de bombardement; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Construction et réparation
Services de maintenance et de réparation, sauf pour les avions de bombardement; services d'installation, sauf pour les avions de bombardement.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Inc., 800, René-Lévesque Blvd. West, Montréal, Québec, H3B 1Y8, Canada → Bombardier Inc., 400, Cote-Vertu Boulevard West, Dorval, Quebec H4S 1Y9, Canada
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 17 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 17 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 17 févr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2023
- 19 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 15.07.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.