Marque figurative
Marque suisse · 512490 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512490
- Numéro de demande
- 02442/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 2003
- Enregistrée
- 30 juin 2003
- Publiée
- 15 juil. 2003
- Radiée
- 2 déc. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 12.11.2002 GB
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées, à l'exception des bières
Texte déposé
Alkoholische Getränke, ausgenommen Biere.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2013
- 27 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG,, Patentanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 15 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 15.07.2003
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.