Modulum

Marque suisse · 512680 · Marque combinée · Radiée

La marque Modulum telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
512680
Numéro de demande
02519/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Modulum ((fig.))
Déposée
6 mai 2003
Enregistrée
15 juil. 2003
Publiée
29 juil. 2003
Radiée
1 déc. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets, articles de sport.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau; marketing et conseil en marketing de tout genre, en particulier dans le domaine du sport automobile et moto.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  2. 4 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Richard Calame, avocat, Rue du Trésor 9,, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  3. 4 juin 2013

    Partiellement radié

    LPS
    12, Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 28, Jeux, jouets, articles de sport., 35, Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau; marketing et conseil en marketing de tout genre, en particulier dans le domaine du sport automobile et moto., 36, Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières., 41, Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles. → 28, Jeux, jouets, articles de sport., 35, Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau; marketing et conseil en marketing de tout genre, en particulier dans le domaine du sport automobile et moto., 41, Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles.
    Classification internationale
    12,28,35-36,41 → 28,35,41

    Publié dans Swissreg le 04.06.2013

  4. 8 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

  5. 29 juil. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 29.07.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.