Marque figurative
Marque suisse · 512830 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512830
- Numéro de demande
- 07606/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 sept. 2002
- Enregistrée
- 17 juil. 2003
- Publiée
- 31 juil. 2003
- Protégée jusqu’au
- 3 sept. 2032
- Remarques
- Durchgesetzte Marke
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Uhren und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Recht & Compliance, Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 03.11.2022
- 29 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 8 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hilfikerstrasse 1, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 08.09.2014
- 13 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2012
- 16 oct. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Peter Köfer,, SBB-Generalsekretariat,, Konzernrecht, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2012
- 31 juil. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 31.07.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.