HAPPY BUTTERFLY
Marque suisse · 512870 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512870
- Numéro de demande
- 02201/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 avr. 2003
- Enregistrée
- 22 juil. 2003
- Publiée
- 5 août 2003
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 avr. 2013
Partiellement radié
- LPS
- 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe., 21, Verrerie, porcelaine et faïences comprises dans cette classe pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre et en porcelaine., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie. → 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
- Classification internationale
- 14,21,25 → 14
Publié dans Swissreg le 12.04.2013
- 12 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2013
- 5 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.