NATURAL AMERICAN SPIRIT

Marque suisse · 512929 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
512929
Numéro de demande
05369/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NATURAL AMERICAN SPIRIT ((fig.))
Déposée
17 juin 2002
Enregistrée
22 juil. 2003
Publiée
5 août 2003
Protégée jusqu’au
17 juin 2032
Couleurs revendiquées
Türkis, braun, rot, orange, schwarz, weiss.
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.04, 02.01.19, 02.01.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke US-amerikanischer Herkunft.

Tabac et articles pour fumeurs

Zigaretten, Rauchtabak, Tabakprodukte, Raucherartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  2. 29 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  3. 29 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  4. 5 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique → JT International SA, 8 rue Kazem Radjavi, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.02.2016

  5. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  6. 26 janv. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc.,, A New Mexico corporation, 1368 Cerrillos Road, Santa Fe (NM 87504), Etats-Unis d'Amérique → Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  7. 26 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  8. 5 août 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.