NATURAL AMERICAN SPIRIT
Marque suisse · 512929 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512929
- Numéro de demande
- 05369/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NATURAL AMERICAN SPIRIT ((fig.))
- Déposée
- 17 juin 2002
- Enregistrée
- 22 juil. 2003
- Publiée
- 5 août 2003
- Protégée jusqu’au
- 17 juin 2032
- Couleurs revendiquées
- Türkis, braun, rot, orange, schwarz, weiss.
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.04, 02.01.19, 02.01.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke US-amerikanischer Herkunft.
Tabac et articles pour fumeurs
Zigaretten, Rauchtabak, Tabakprodukte, Raucherartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 29 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 29 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2021
- 5 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique → JT International SA, 8 rue Kazem Radjavi, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 05.02.2016
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 26 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc.,, A New Mexico corporation, 1368 Cerrillos Road, Santa Fe (NM 87504), Etats-Unis d'Amérique → Santa Fe Natural Tobacco Company, Inc., A New Mexico corporation, One Plaza La Prensa, Santa Fe, New Mexico 87507, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 26 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 5 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.