CC
Marque suisse · 512932 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512932
- Numéro de demande
- 10679/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CC ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2002
- Enregistrée
- 22 juil. 2003
- Publiée
- 5 août 2003
- Radiée
- 12 juil. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau, grau, schwarz.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Messerschmiedewaren, Messer.
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie, articles de joaillerie, montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Juwelierwaren, Schmuckwaren, Uhren und Zeitmessinstrumente.
Papier et imprimés
Articles de papeterie; Articles de bureau (à l'exception des meubles)
Texte déposé
Schreibwaren; Büroartikel (ausgenommen Möbel).
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Materialbearbeitung.
Sciences, technologie et informatique
Services dans les domaines scientifique et technologique, ainsi que services de recherche et de développement correspondants; analyses et recherches industrielles
Texte déposé
Dienstleistungen im Bereich der Wissenschaft und der Technologie, sowie diesbezügliche Forschungs- und Entwicklungsdienstleistungen; industrielle Analysen und Forschung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 17 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 5 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.