PASCAL
Marque suisse · 512957 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 512957
- Numéro de demande
- 52392/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PASCAL ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 2003
- Enregistrée
- 22 juil. 2003
- Publiée
- 5 août 2003
- Protégée jusqu’au
- 9 juil. 2033
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.15.01, 27.05.01, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Medizinisch-diagnostische Instrumente und Apparate für den ophthalmologischen Bereich.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 3 déc. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 05.08.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.