MTS
Marque suisse · 513043 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 513043
- Numéro de demande
- 03373/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MTS ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 2003
- Enregistrée
- 29 juil. 2003
- Publiée
- 12 août 2003
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2033
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.13, 26.04.18, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.08
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Poliermittel für Oberflächen.
Machines et moteurs
Poliermaschinen, Schleifteller als Maschinenteil.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 12 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 12.08.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.