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Marque suisse · 513063 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513063
Numéro de demande
03415/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
1 juil. 2003
Enregistrée
29 juil. 2003
Publiée
12 août 2003
Protégée jusqu’au
1 juil. 2033
Priorité
22.04.2003 CA
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules ferroviaires.

Construction et réparation

Maintenance et réparation de véhicules ferroviaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 21.08.2025

  2. 12 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 30 juin 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  4. 30 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstrasse 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Holdings, 48, Rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France
    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  5. 19 avr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Bombardier Inc., 800, René-Lévesque Blvd. West, Montréal (Québec H3B 1Y8), Canada → Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstrasse 3, 10785 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.04.2018

  6. 29 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  7. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  8. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

1 entrée antérieure
  1. 12 août 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 152 du 12.08.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.