COSC
Marque suisse · 513097 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 513097
- Numéro de demande
- 03547/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COSC ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 2003
- Enregistrée
- 29 juil. 2003
- Publiée
- 12 août 2003
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 09.01.10, 24.13.01, 24.13.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Service d'étalonnage dans le domaine de la mesure du temps et de l'indication de l'heure.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 3 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
- 12 août 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 12.08.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.