Recy Val

Marque suisse · 513691 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513691
Numéro de demande
00681/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Recy Val ((fig.))
Déposée
24 juin 2003
Enregistrée
26 août 2003
Publiée
9 sept. 2003
Radiée
27 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie

Texte déposé

Produits chimiques destinés à l'industrie.

Métaux et produits métalliques

Alliages des métaux communs; métaux communs (bruts ou mi-ouvrés).

Véhicules

Véhicules

Texte déposé

Véhicules.

Matériaux de construction non métalliques

Laitiers (matériaux de construction); matériaux de construction non métalliques.

Transport et voyages

Transport et décharge d'ordures.

Traitement de matériaux

Tri, traitement et recyclage de déchets spéciaux; production d'énergie; traitement des eaux; incinération d'ordures; tri de déchets et de matières premières de récupération.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.01.2014

  2. 17 août 2010

    Transféré

    Titulaire
    Métraux Services SA, Case postale 52, 1037 Etagnières → Swiss Automotive Group AG, Knonauerstrasse 54, 6330 Cham

    Publié dans Swissreg le 17.08.2010

  3. 9 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 09.09.2003

Parties

Titulaire

Swiss Automotive Group AG

Knonauerstrasse 54, 6330 Cham

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.