Sûrton

Marque suisse · 513695 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513695
Numéro de demande
03120/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sûrton ((fig.))
Déposée
17 juin 2003
Enregistrée
26 août 2003
Publiée
9 sept. 2003
Radiée
20 janv. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses

Texte déposé

Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2014

  2. 26 avr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Stephan Rüefli, Flughafenstrasse 20A, 2540 Grenchen SO → Daniel Clément, Schürstalden 19, 1736 St. Silvester

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  3. 24 nov. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Stephan Rüefli, Reiterstrasse 12, 3013 Bern → Stephan Rüefli, Flughafenstrasse 20A, 2540 Grenchen SO

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003

  4. 9 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 09.09.2003

Parties

Titulaire

Daniel Clément

1736 St. Silvester

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.