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Marque suisse · 513716 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513716
Numéro de demande
10468/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 août 2003
Enregistrée
27 août 2003
Publiée
10 sept. 2003
Radiée
8 mars 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Guides, livres, périodiques, journaux, produits de l'imprimerie.

Sciences, technologie et informatique

Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données via un site internet comportant des pages et des outils de recherche d'information à un accès public et/ou privé (service informatiques).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.03.2024

    Publié dans Swissreg le 08.03.2024

  2. 20 avr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Editions L. Mancassola Sàrl, Rte de Lausanne 14,, CP 352, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Mikael Rangnitt, Ecaravez 14b, 1092 Belmont-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.04.2020

  3. 7 août 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

  4. 10 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 10.09.2003

Parties

Titulaire

Mikael Rangnitt

1092 Belmont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.