SGG ROOFLITE
Marque suisse · 513733 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 513733
- Numéro de demande
- 03578/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 8 juil. 2003
- Enregistrée
- 27 août 2003
- Publiée
- 10 sept. 2003
- Protégée jusqu’au
- 8 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Marquises fabriquées à partir d'éléments de construction métalliques et intégrant des vitrages de sécurité; éléments de constructions métalliques tels que dispositifs (ou systèmes) métalliques de fixation de vitrages, supports métalliques de vitrages, feuillures et barres métalliques pour le maintien de vitrages.
Matériaux de construction non métalliques
Vitrages et vitrages de sécurité pour le bâtiment.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 21 déc. 2020
Rectifié
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 21.12.2020
- 28 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
- 10 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
- 10 sept. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 173 du 10.09.2003
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.