CODE REDUCE TO STYLE

Marque suisse · 513780 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513780
Numéro de demande
03046/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CODE REDUCE TO STYLE ((fig.))
Déposée
10 juin 2003
Enregistrée
27 août 2003
Publiée
10 sept. 2003
Radiée
10 janv. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidung, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2024

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  2. 29 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  3. 10 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 10.09.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.