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Marque suisse · 513813 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513813
Numéro de demande
51622/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 mai 2003
Enregistrée
28 août 2003
Publiée
11 sept. 2003
Protégée jusqu’au
13 mai 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels [programmes enregistrés]

Texte déposé

Logiciels [programmes enregistrés].

Sciences, technologie et informatique

Elaboration [conception] de logiciels; maintenance de logiciels d'ordinateurs; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2022

  2. 9 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

  3. 11 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 11.09.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.