Appenzeller

Marque suisse · 513827 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
513827
Numéro de demande
02488/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
Appenzeller ((fig.))
Déposée
5 mai 2003
Enregistrée
28 août 2003
Publiée
11 sept. 2003
Protégée jusqu’au
5 mai 2033
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
19.07.01, 28.17.00
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l’exception des bières) d’origine suisse

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere) schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 2 août 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Phänomina GmbH, Grundstrasse 60 B, 8712 Stäfa (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.08.2021

  3. 2 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Advokatur 11, Leimenstrasse 4, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.08.2021

  4. 11 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

  5. 11 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 11.09.2003

Parties

Titulaire

Emil Ebneter & Co. AG

Weissbadstrasse 27, 9050 Appenzell

Mandataire

Advokatur 11

Leimenstrasse 4, 4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.