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Papier et imprimés

Affiches, albums, almanachs, aquarelles, autocollants (articles de papeterie), brochures, calendriers, cartes, cartes de souhaits, cartes de voeux musicales, atlas, cartes géographiques, cartes postales, catalogues, chansonniers, décalcomanies, dessins, drapeaux (en papier), eaux-fortes (gravures), écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, éphémérides, fanions (en papier), gravures, hectographes, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, périodiques, revues (périodiques), journaux de bandes dessinées, prospectus, lithographies, livres, livrets, manuels, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'instruction (à l'exception des appareils), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, oléographies, peintures (tableaux) encadrées ou non, photographies, photogravures, plans, portraits, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques; figurines (statuettes) en papier mâché, statuettes en papier mâché; écritoires, pierres lithographiques, planches à graver, tablettes à écrire, supports pour photographies, supports pour plumes et crayons; pochettes pour passeports, porte-chéquiers, globes terrestres, serre-livres; caractères (chiffres et lettres), caractères d'imprimerie, caractères typographiques, carnets, chemises pour documents, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), craie pour la lithographie, crayons, enveloppes (papeterie), enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), équerres à dessin, feuilles (papeterie), formulaires, formules, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, gommes à effacer, marques pour livres, nécessaires pour écrire (écritoires), papeteries (nécessaires pour écrire), papier, papier à lettres, papier d'armoire (parfumé ou non), papier d'emballage, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier-parchemin, pochoirs, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, signets, stylographes, stylos, taille-crayons (électriques ou non électriques), tampons encreurs, articles de papeterie, baguettes pour tableaux non électroniques, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en cart on ou en papier, cache-pot en papier, cachets (sceaux), cahiers, trousses à dessin; tickets (billets); billets (tickets); matériaux d'emballage en fécule ou amidon, cornets de papier, dessous de carafes en papier, essuie-mains en papier, linge de table en papier, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier.

Cuir et bagages

Cartables, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", trousses de voyage (maroquinerie), malles, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), valises; courroies de harnais; parapluies, ombrelles, parasols, fourreaux de parapluies, poignées de cannes, poignées de parapluies, poignées de valises.

Meubles

Conteneurs flottants non métalliques; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); boîtes et caisses et coffres en bois ou en matières plastiques, caisses et coffres non métalliques, coffres à jouets, coffrets à bijoux (non en métaux précieux); meubles, coffrets (meubles), cartothèques (meubles); canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, divans, fauteuils, plateaux de tables, pupitres, sièges, sofas, tables à dessin, tabourets, transatlantiques (chaises longues); oreillers, oreillers à air non à usage médical, coussins, coussins à air non à usage médical, traversins, matelas à air non à usage médical; crochets de portemanteaux (non métalliques); glaces (miroirs), miroirs (glaces), verre argenté (miroiterie); mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons; porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), tableaux accroche-clefs; coquillages (coquilles), corail, écaille, écailles d'huîtres, écume de mer, jonc d'Inde, rotin, succédanés de l'écaille, tresses de paille, vannerie, roseau (matière à tresser); crochets de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, housses pour vêtements (rangement), cintres pour vêtements; écriteaux en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statues, statuettes, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; travaux d'ébénisterie, éventails, hampes; manches de couteaux non métalliques; sacs de couchage pour le camping, matériel de couchage (à l'exclusion du linge); objets de publicité gonflables.

Cordes, tentes et fibres brutes

Bâches, cordes, cordages non métalliques; échelles de corde, hamacs, tentes, voiles (gréement); algues de mer (matières de rembourrage).

Vêtements et chaussures

Habits, vêtements, articles d'habillement, blouses, chemises, chemisettes, jupes, justaucorps (body), pull-overs, robes, saris, tee-shirts; pantalons; bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), châles, écharpes, foulards, voiles (vêtements); sous-vêtements, slips, caleçons, chaussettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), jambières, jupons, lingerie de corps, maillots; caleçons de bain, costumes de bain, costumes de plage, maillots de bain, peignoirs, peign oirs de bain; gilets, imperméables, manteaux, pardessus, parkas, pèlerines, pochettes (habillement), vareuses, vestes, vestes de pêcheurs, vêtements de dessus; layettes; cravates, bretelles, ceintures porte-monnaie (habillement); mitaines; costumes de mas carade; pyjamas, robes de chambre; tabliers (vêtements); bonnets, chapeaux, casquettes, capuchons (vêtements), barrettes (bonnets), bonnets de bain, bonnets de douche; souliers, chaussures, bottes, bottines, chaussures de plage, espadrilles, sandales, sandales de bain, souliers de bain, tiges de bottes.

Télécommunications

Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, messagerie électronique, services de téléconférences, radiotéléphonie mobile, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, émissions télévisées et émissions radiophoniques, télévision par câbles, radiodiffusion; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (service de télécommunication), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; location d'appareils pour la transmission de messages.

Transport et voyages

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), organisation de croisières, organisation de voyages, organisation d'excursions, réservation de places de voyage, accompagnement de voyageurs, réservations pour les voyages, visites touristiques, services de bateaux de plaisance, services de navigation, transport de passagers, transport de voyageurs, transport en bateau, transports aéronautiques, location de bateaux; location de cloches à plongée; entreposage de bateaux; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation, divertissement et sport

Camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, location d'équipements de plongée sous-marine, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement); services de loisirs, services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation); divertissement, divertissement télévisé et radiophonique, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation; location d'appareils audio, location de caméras vidéo, location de bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de programmes de télévision et radiophoniques, photographie, postsynchronisation, production de films, production de films sur bandes vidéo, reportages photographiques, services de composition musicale, services de reporters, services de studios d'enregistrement, services d'imagerie numérique; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; prêt de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de bibliothèques itinérantes; éducation, enseignement, instruction, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation, organisation et conduite d'ateliers de formation, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).

Titulaire

Mandataire