BAMER

Marque suisse · 514349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
514349
Numéro de demande
04263/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BAMER ((fig.))
Déposée
19 août 2003
Enregistrée
23 sept. 2003
Publiée
7 oct. 2003
Radiée
15 mars 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques; antiseptiques, bracelets à usage médical; cigarettes à usage médical (sans tabac); drogues à usage médical; herbes à fumer à usage médical; racines médicinales; stupéfiants.

Cuir et bagages

Articles en cuir compris dans cette classe, maroquinerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "beauty cases"), sacs de voyage, sacs à main et cabas.

Vêtements et chaussures

Vêtements pour hommes, dames et enfants.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jeux de société, jeux de table, jouets.

Tabac et articles pour fumeurs

Boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-allumettes, porte-cigarettes (tous ces produits non en métaux précieux), appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, papier à cigarettes; tabac coupé et préparé pour rouler les cigarettes à main.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 15 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.03.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  3. 31 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  4. 14 janv. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patmed AG, Hofmann Patentanwälte, Tiergartenrain 3, 4010 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  5. 22 nov. 2004

    Partiellement révoqué

    LPS
    5, Produits pharmaceutiques; antiseptiques, bracelets à usage médical; cigarettes à usage médical (sans tabac); drogues à usage médical; herbes à fumer à usage médical; racines médicinales; stupéfiants., 18, Articles en cuir compris dans cette classe, maroquinerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "beauty cases"), sacs de voyage, sacs à main et cabas., 25, Vêtements pour hommes, dames et enfants, vêtements de sport (compris dans cette classe)., 28, Jeux, jeux de société, jeux de table, jouets; articles de protection pour le sport, à savoir bandes élastiques en matières textiles et plastiques pour la protection dans le domaine du snowboard., 34, Boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-allumettes, porte-cigarettes (tous ces produits non en métaux précieux), appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, papier à cigarettes; tabac coupé et préparé pour rouler les cigarettes à main. → 5, Produits pharmaceutiques; antiseptiques, bracelets à usage médical; cigarettes à usage médical (sans tabac); drogues à usage médical; herbes à fumer à usage médical; racines médicinales; stupéfiants., 18, Articles en cuir compris dans cette classe, maroquinerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, malles et valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette (dits "beauty cases"), sacs de voyage, sacs à main et cabas., 25, Vêtements pour hommes, dames et enfants., 28, Jeux, jeux de société, jeux de table, jouets., 34, Boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes, porte-allumettes, porte-cigarettes (tous ces produits non en métaux précieux), appareils de poche à rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, papier à cigarettes; tabac coupé et préparé pour rouler les cigarettes à main.
    Classification internationale
    5,18,25,28,34 → 5,18,25,28,34

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2004

  6. 7 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 07.10.2003

Parties

Titulaire

Raoul Bürgin

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.