S
Marque suisse · 514352 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514352
- Numéro de demande
- 04316/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2003
- Enregistrée
- 23 sept. 2003
- Publiée
- 7 oct. 2003
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.20, 05.05.02, 05.05.20, 05.05.22, 24.01.05, 24.01.15, 24.01.17, 24.09.01, 24.09.03, 24.09.05
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres, bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans, écrins et étuis pour articles d'horlogerie; boutons de manchettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 18 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SARCAR TRAMEX S.A., Route de Chêne 41a, 1208 Genève → Sarcar Tramex SA, Route de Thonon 61, 1222 Vésenaz
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 18 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 15 déc. 2003
LPS
- LPS
- 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieux; horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres, bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans, écrins et étuis pour articles d'horlogerie; boutons de manchettes. → 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques et leurs parties, montres, bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans, écrins et étuis pour articles d'horlogerie; boutons de manchettes.
- Classification internationale
- 14 → 14
Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003
- 7 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 192 du 07.10.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.