Marque figurative

Marque suisse · 514364 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
514364
Numéro de demande
51315/2003
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 avr. 2003
Enregistrée
23 sept. 2003
Publiée
7 oct. 2003
Radiée
25 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Pâtés de foie; foies gras; huiles comestibles, notamment huiles d'olive comestibles.

Restauration et hébergement

Services de restauration; services de traiteur; cafés-restaurants; services hôteliers

Texte déposé

Services de restauration; services de traiteur; cafés-restaurants; services hôteliers.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2013

  2. 7 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 07.10.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.