JULES

Marque suisse · 514493 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
514493
Numéro de demande
03877/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 juil. 2003
Enregistrée
25 sept. 2003
Publiée
9 oct. 2003
Protégée jusqu’au
23 juil. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières et boissons sans alcool.

Boissons alcoolisées

Vins; boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Vins; boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2023

  2. 19 juin 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  3. 21 janv. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ambassadeur de la Bière SA, en Longpraz, 1808 Les Monts-de-Corsier → Ambassadeur de la Bière SA, Route de Moille Saulaz 10, 1808 Les Monts-de-Corsier

    Publié dans Swissreg le 21.01.2011

  4. 9 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 09.10.2003

Parties

Titulaire

Ambassadeur de la Bière SA

Route de Moille Saulaz 10, 1808 Les Monts-de-Corsier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.