Marque figurative
Marque suisse · 514540 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514540
- Numéro de demande
- 01335/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mars 2003
- Enregistrée
- 25 sept. 2003
- Publiée
- 9 oct. 2003
- Protégée jusqu’au
- 3 mars 2033
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 24.11.25, 26.01.05
Produits et services
Outils à main
Coutellerie.
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateurs.
Véhicules
Véhicules
Texte déposé
Véhicules.
Armes et feux d’artifice
Armes à feu
Texte déposé
Armes à feu.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique
Instruments de musique
Texte déposé
Instruments de musique.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Produits de l'imprimerie.
Cuir et bagages
Sacs, à savoir sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs, compris en classe 18.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Verrerie, compris en classe 21.
Tissus
Tissus et produits textiles, compris en classe 24.
Vêtements et chaussures
Vêtements
Texte déposé
Vêtements.
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; bières
Texte déposé
Boissons non alcooliques; bières.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Tabac et articles pour fumeurs
Articles pour fumeurs
Texte déposé
Articles pour fumeurs.
Services juridiques et de sécurité
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
Texte déposé
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2022
- 10 oct. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
- 9 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 09.10.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.