S M + M G
Marque suisse · 514549 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514549
- Numéro de demande
- 03442/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- S M + M G ((fig.))
- Déposée
- 11 sept. 2003
- Enregistrée
- 25 sept. 2003
- Publiée
- 9 oct. 2003
- Radiée
- 5 avr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
Texte déposé
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.04.2024
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, rue du Grenier 18, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 sept. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Paul Erard, 2, chemin Fantaisie, 2300 La Chaux-de-Fonds → Paul Erard, Croix-Fédérale 46, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2013
- 23 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2013
- 9 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 09.10.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.