Marque figurative
Marque suisse · 514747 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514747
- Numéro de demande
- 52323/2003
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 2003
- Enregistrée
- 2 oct. 2003
- Publiée
- 16 oct. 2003
- Radiée
- 10 févr. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Conception de sites web
Texte déposé
Web-Site-Design.
Services juridiques et de sécurité
Lebensberatung (Astrologische,Tarotkarten).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.02.2014
- 16 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 16.10.2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.