SGG DECORGLASS
Marque suisse · 514781 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514781
- Numéro de demande
- 02860/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 mai 2003
- Enregistrée
- 2 oct. 2003
- Publiée
- 16 oct. 2003
- Protégée jusqu’au
- 27 mai 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Tous matériaux verriers pour la construction; vitrages trempés ou feuilletés; portes, cloisons en verre.
Meubles
Glace argentée, glace cuivrée, miroirs, meubles, étagères, vitrines, tables, tablettes en verre.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); glace laquée pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration; verres imprimés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 21 déc. 2020
Rectifié
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 21.12.2020
- 28 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SAINT GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs",, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
- 9 avr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE SA, "Les Miroirs",, 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → SAINT GOBAIN GLASS FRANCE, "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 09.04.2013
- 3 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
- 16 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 16.10.2003
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.