Recybéton

Marque suisse · 514824 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
514824
Numéro de demande
03286/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 juin 2003
Enregistrée
7 oct. 2003
Publiée
21 oct. 2003
Protégée jusqu’au
20 juin 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Mélange de liant (ciment), d'eau et d'agrégats naturels ou recyclés (sable, cailloux, pierre naturelle, déchets de démolition de construction), d'obtenir le produit nommé "beton".

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 29 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    PQR Béton SA, La Ballastière, 1196 Gland → PQR Béton SA, Route de Nyon 48, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 20 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  4. 21 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 21.10.2003

Parties

Titulaire

PQR Béton S.A.

PQR Béton SA

Route de Nyon 48, 1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.