Marque figurative
Marque suisse · 514937 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 514937
- Numéro de demande
- 06704/1999
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 2002
- Enregistrée
- 9 oct. 2003
- Publiée
- 23 oct. 2003
- Protégée jusqu’au
- 12 juin 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 18.01.21, 19.19.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Kraftfahrzeug- und Karosserieteile.
Parties
Titulaire
Mercedes-Benz Group AG
70372 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.