REGAL

Marque suisse · 515015 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515015
Numéro de demande
04268/2003
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 août 2003
Enregistrée
13 oct. 2003
Publiée
28 oct. 2003
Protégée jusqu’au
19 août 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Apparate zur Beförderung auf dem Wasser, Boote, Wasserfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2023

  2. 3 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

  3. 28 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 28.10.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.