REGAL
Marque suisse · 515015 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515015
- Numéro de demande
- 04268/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 août 2003
- Enregistrée
- 13 oct. 2003
- Publiée
- 28 oct. 2003
- Protégée jusqu’au
- 19 août 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Apparate zur Beförderung auf dem Wasser, Boote, Wasserfahrzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 3 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
- 28 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 28.10.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.