Kern & Sammet Tiefkühl Backkunst

Marque suisse · 515034 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515034
Numéro de demande
02207/2003
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Kern & Sammet Tiefkühl Backkunst ((fig.))
Déposée
9 sept. 2003
Enregistrée
13 oct. 2003
Publiée
28 oct. 2003
Radiée
5 avr. 2024
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Blau, braun.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pain, produits de boulangerie fine et confiserie

Texte déposé

Brot, feine Backwaren und Konditorwaren.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.04.2024

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  2. 22 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  3. 28 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 28.10.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.