Marque figurative

Marque suisse · 515084 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
515084
Numéro de demande
03328/1996
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 mai 1996
Enregistrée
14 oct. 2003
Publiée
28 oct. 2003
Radiée
11 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Weiss, hellblau.
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfümerien; ätherische Oele, Haarwässer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  2. 28 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 28.10.2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.