Marque figurative
Marque suisse · 515231 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 515231
- Numéro de demande
- 53093/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 août 2003
- Enregistrée
- 17 oct. 2003
- Publiée
- 4 nov. 2003
- Protégée jusqu’au
- 27 août 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.06, 03.01.16, 03.01.24, 04.01.05, 04.05.21, 16.01.04, 16.01.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Computer-Hardware, Computer-Peripheriegeräte, elektronisch herunterladbare Benutzerhandbücher.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 23 août 2013
Transféré
- Titulaire
- Napster, LLC,, 455 El Camino Real,, Santa Clara CA 95050, Etats-Unis d'Amérique → Rhapsody International Inc., 1420 5th Avenue, Suite 1500, Seattle, WA 98101, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.08.2013
- 23 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.08.2013
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 28 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG,, Dufourstrasse 101,, 8034 Zürich → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 28.04.2011
- 4 nov. 2003
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 04.11.2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.